Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIE D'HALONG
PIEDVACHE Gilbert
PARCHEMINER Olivier

Numéro de dépôt :
95555320
Date de dépôt :
23/01/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2005

Présentation de la marque BAIE D'HALONG

Déposée le 23 janvier 1995 par PIEDVACHE Gilbert et PARCHEMINER Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAIE D'HALONG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Les déposants sont PIEDVACHE Gilbert, domicilié(e) Route de Crevin, 35320 PANCE - France et PARCHEMINER Olivier, domicilié(e) 24, rue Louis Morel, 22160 CALLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilbert PIEDVACHE - France.

La marque BAIE D'HALONG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555320.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIE D'HALONG est expirée depuis le 23 janvier 2005.

PIEDVACHE Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : SKOUBIDOU , ONCLE HO , TAN BINH DONG LES RIZIERES DU VIET-NAM , TEMPLE D'OR , SOLEIL LEVANT , SAVEURS EXTREMES


PIEDVACHE Gilbert - Route de Crevin, 35320 PANCE - France

PARCHEMINER Olivier - 24, rue Louis Morel, 22160 CALLAC - France


Monsieur Gilbert PIEDVACHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Riz et semoule de riz